CONDITIONS D’UTILISATION
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Dernière mise à jour : [Date]
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'utilisation du site internet BOMOCO ainsi que toute commande passée par un client sur la boutique en ligne. En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.
1. Informations sur le vendeur
BOMOCO
Email : bomoco243@gmail.com
Raison sociale : [À compléter]
Forme juridique : [À compléter]
Adresse : [À compléter]
Numéro SIRET : [À compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont présentés avec le plus grand soin possible. Les photographies, illustrations et descriptions sont fournies à titre indicatif et peuvent présenter de légères différences par rapport au produit final.
Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Les taxes applicables sont incluses lorsque la législation l'exige.
Les frais de livraison éventuels sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Le prix applicable est celui affiché au moment de la confirmation de la commande.
4. Commandes
Toute commande devient définitive après validation du paiement et réception de l'email de confirmation.
BOMOCO se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de :
- Paiement refusé ou non autorisé ;
- Informations incomplètes ou incorrectes ;
- Litige antérieur avec le client ;
- Indisponibilité du produit.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne via les moyens de paiement proposés sur le site.
Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement partenaires de la boutique.
6. Livrasoni
Les délais de traitement et de livraison sont précisés dans la Politique d'expédition disponible sur le site.
Les délais indiqués sont estimatifs et peuvent varier en fonction des circonstances indépendantes de notre volonté.
7. Droit de rétractation, retours et remboursements
Le client bénéficie des droits prévus par la législation applicable en matière de rétractation.
Les conditions de retour, d'échange et de remboursement sont détaillées dans la Politique de remboursement disponible sur le site.
8. Garanties légales
Les produits vendus bénéficient des garanties légales prévues par la réglementation applicable, notamment :
- La garantie légale de conformité ;
- La garantie contre les vices cachés.
Le client peut exercer ses droits conformément aux dispositions légales en vigueur.
9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site BOMOCO, notamment les textes, images, logos, graphismes, designs et éléments visuels, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation ou exploitation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
10. Limitation de responsabilité
BOMOCO ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du site ou des produits vendus.
La responsabilité de BOMOCO ne saurait être engagée en cas de retard ou d'impossibilité de livraison imputable au transporteur, aux autorités douanières ou à tout événement indépendant de sa volonté.
11. Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut d'accord amiable, les juridictions compétentes seront celles désignées par la législation française applicable.
12. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente :
Email : bomoco243@gmail.com
BOMOCO
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Instagram : @bomoco243
TikTok : @bomoco243
Brillons ensemble.